dimanche 19 juillet 2015

19-07-2015 11:11 - Mauritanie-Union européenne : La longue (et difficile) gestation du quatrième Protocole


Mauritanie-Union européenne : La longue (et difficile) gestation du quatrième Protocole
Tribune - Quatre heures du matin en ce vendredi 10 juillet 2015. La veillée aura été longue et les négociations ardues. Et pour en finir, les deux délégations, européenne et mauritanienne, choisissent de ne pas attendre les dernières corrections à apporter aux annexes. Il faut signer le Protocole et apporter les corrections le lendemain. Trois jours auront été suffisants pour arriver à un accord entre les deux partenaires.

Cheikh Ould Baya, chef de la délégation mauritanienne et Stephaan Depyperechef de la délégation européenne, signent le quatrième Protocole dans le cadre de l’Accord de Partenariat de Pêche qui court depuis 2006. Un moment historique qui clôt seize mois de négociations qui ont parfois failli aboutir à la rupture. 

Mais à la fin, les deux chefs de délégation se félicitent des résultats obtenus qui préservent selon eux les intérêts des deux parties et consolident le partenariat stratégique entre l’Union Européenne et la Mauritanie

Le lendemain, c’est Karmenu Vella, le Commissaire européen pour l'Environnement, les Affaires maritimes et la Pêche, qui salue le nouvel accord en ces termes : «La signature du plus important accord de partenariat dans le domaine de la Pêche de l'Union européenne, avec la Mauritanie, a un double avantage: il apporte, d'une part, sécurité et opportunités de pêche rentables à nos pêcheurs durant les quatre prochaines années et contribue, d'autre part, à la stabilité et à la gestion durable des ressources halieutiques de la région dans son ensemble.»

Pour la partie mauritanienne, l’enjeu était de taille. D’abord défendre les intérêts des opérateurs mauritaniens en leur garantissant l’exclusivité des pêcheries qu’ils peuvent techniquement faire : les céphalopodes et la sardinelle. Les céphalopodes en excluant carrément cette pêcherie du Protocole. La sardinelle en maintenant les 20 miles comme limite pour les pêcheurs européens.

Ensuite donner au pays la possibilité de contrôler l’exploitation faite par les Européens par le maintien de l’obligation de transbordement (pour le petit pélagique) et de débarquement (pour la pêche de fond). Assurer aussi des retombées substantielles en matière d’emplois par le maintien du niveau de mauritanisation de l’équipage (60%). Le contrôle par balise et GPS (VMS) permettait aussi de suivre l’activité de tout bateau entrant dans la zone mauritanienne. 

«Nous devions refuser tout ce qui peut avoir une influence négative sur l’environnement, sur la ressource et sur les intérêts des opérateurs et des populations», explique Cheikh Ould Baya dans un entretien accordé au sitealakhbar.info.

De l’autre côté, le partenaire cherchait à arracher le plus pour les 28 Etats de l’Union Européenne, 28 entités qui ont chacune ses intérêts et ses préoccupations. «Seize mois, ce n’est pas grand-chose eu égard aux intérêts qui divergent et à la nécessité de trouver une formule gagnant/gagnant». 

Gagnant/gagnant

Le Protocole signé vendredi matin continue à exclure les céphalopodes des pêcheries autorisées aux étrangers. Il maintient la limite des 20 miles qui protège la zone d’activité de la pêche artisanale nationale. Il oblige la flotte européenne à débarquer le poisson de fond dans le port de Nouadhibou et à y transborder le pélagique pêché. Il l’engage à mauritaniser 60% des équipages et à verser une redevance en nature fixée à 2% des produits pêchés. 

Cette quantité est destinée à la distribution gratuite (ou vendue à prix symbolique) dans le cadre des programmes visant à assurer la sécurité alimentaire des populations les plus vulnérables.

Le niveau des pêcheries autorisées passe de 300.000 tonnes/an à 225.000. L’enveloppe de la compensation passe logiquement de 67 millions euros/an à 55 millions. Mais une simple opération suffit à nous faire savoir que pour le même tonnage, la valeur a plutôt augmenté ((67.000.000 : 300.000) x 225.000 t=50.250.000 au lieu des 55 millions obtenus). Le niveau de l’enveloppe réservée à l’appui sectoriel est passé de 3 millions à 4,125 millions euros/an. 

Par ailleurs, le prix de certaines espèces a subi une nette amélioration : le thon par exemple passe de 35 euros la tonne à 70 au moment où le quota permis à cette pêcherie double presque. Au total, il faut s’attendre à un renforcement des recettes publiques qui sera de l’ordre de 100 millions euros/an soit une augmentation de de 6% par rapport au protocole précédent.

«Il faut savoir, explique le négociateur en chef mauritanien, que ce qui a retardé la conclusion du Protocole ce n'est pas la partie financière mais la composante technique. Celle qui concerne les fondamentaux qui nous permettent d’atteindre nos objectifs quant à la préservation de la ressource, de l’environnement et des intérêts des pêcheurs nationaux".

C’est dur, dur de négocier

L’enveloppe financière est certes importante, mais l’un des atouts de laMauritanie depuis le précédent Protocole (2012-2014), aura été de faire justement la démonstration qu’elle peut tenir devant les pressions européennes en faisant tourner sa trésorerie sans cet apport important.

On se souvient encore que, devant les réticences européennes, les autorités mauritaniennes avaient refusé d’inscrire l’enveloppe prévue par le Protocole de 2012 dans le budget de cette année-là. Et voilà que le pays a tenu un exercice sans cet apport.

Autre atout : la dépolitisation du processus de négociations. Dans le temps, les négociations étaient lancées par «une visite de courtoisie» effectuée par une délégation européenne de plus ou moins haut niveau chez le Président de la République. Cette visite sonne comme un feu vert devant les négociateurs qui n’ont alors aucune marge de manœuvre pour échanger.

Le chef de la délégation des négociateurs actuels a été reçu à la Présidence seulement après la signature du Protocole et seulement en sa qualité d'émissaire, porteur d’un message du Commissaire chargé du dossier pêche et c'est la toute première dérogation depuis 2005...

«Avant 2006, il n’y a jamais eu de véritables négociations. Ce n’est pas la compétence des techniciens qui est ici en cause, mais l’engagement et le soutien politiques qu’il y a derrière. Et c’est ce qui a changé depuis». Aujourd’hui, la délégation de négociateurs comprend des techniciens qui connaissent parfaitement leurs dossiers et qui couvrent, chacun son domaine d’activité. «En réalité, les négociations sont redevenues ce qu’elles devaient toujours être : sont seuls déterminants les arguments techniques et sociaux économiques ».

Avant 2006, les négociations n’ont jamais pris plus d’une semaine. Depuis, il a fallu huit mois pour conclure le Protocole de 2008, onze mois pour celui de 2012 et seize moi pour le présent Protocole. C’est que les deux parties discutent désormais d’égal à égal, avec respect mutuel et en cherchant chacune à avoir le maximum.

Autre nouveauté depuis 2006 : la compensation financière et l'appui sectoriel sont entièrement versée dans les comptes du Trésor public et non dans ceux de la Banque Centrale, d'où ils se volatilisaient sans laisser de traces. Ils servent effectivement à financer le développement du pays.

Le nouveau Protocole apporte quelques modifications techniques explicables du reste. Si la zone interdite passe au Sud de 13 à 10 miles, c’est pour permettre à laMauritanie de profiter des petits pélagiques qui, en migrant vers le sud de l’Atlantique, s’approchent des côtes avant d’entrer dans les eaux sénégalaises. 

Au nord et au milieu, la limite est restée à 20 miles pour préserver justement la sardinelle et le poulpe au profit des artisans nationaux. Sauf pour les crevettiers qui passent à 8 miles. Au-delà de cette limite, cette pêcherie n’est plus rentable.

Alors qu’elle est la plus bénéfique pour l’activité nationale : elle demande une main d’œuvre importante et qualifiée, ce qui exige des nationaux embarqués un savoir-faire et une technicité dont le pays tirera profit. Pour permettre le retour en masse des crevettiers, la limite est donc passée à 8 miles.

Bienfaits «collatéraux»

Il faut signaler que le Protocole profite à la Mauritanie dans ses accords avec les autres pays qui sont désormais obligés de s’aligner sur les niveaux de prix et sur les spécifications mentionnées.

Le dernier Protocole a permis de faire passer l’accord avec les opérateurs russes d’une valeur de 8 millions euros à 35 millions d'euros en 2014. 50 millions sont prévus pour 2015. Ces excellents résultats s'expliquent par le nivellement de la redevance qui est passée de 10 euros à 123 euros. Comme il a permis à la partie mauritanienne de remettre à niveau l’accord avec la société chinoise Poly Hondon. 

Mais qui garantit l’effectivité du respect de ce Protocole ? Essentiellement le nouveau corps des Garde-côtes qui a en charge la surveillance de nos eaux. Aujourd’hui, cette surveillance utilise des moyens modernes pour faire respecter la loi.

Chaque bateau est tenu d’avoir une balise Argos à son bord et toute manipulation de cette balise est immédiatement décelée. En plus du suivi électronique direct, il y a aussi la patrouille des bateaux et des vedettes de surveillance. 

Tout cela est renforcé par un réseau de stations Radar côtières de Nouadhibou àNdiago. Même s’il n’a pas encore atteint le top, le dispositif mis en œuvre par les Garde-côtes est très craint par les opérateurs de la région. Etre dissuasif, c’est l’essentiel pour un tel système.

En plus du respect des zones de pêche, il y a aussi l’effectivité du niveau de la mauritanisation de l’équipage, la nature des pêcheries, les quantités pêchées etc. tout cela doit être surveillé et contrôlé lors de différentes opérations menées par les Garde-côtes. 

En réaction à la signature du Protocole, la délégation de l’Union Européenne a publié un communiqué. «Ce nouveau protocole confirme plusieurs décennies de coopération dans le domaine des pêches, un secteur-clé du développement de l’économie mauritanienne et un des piliers de la croissance bleue européenne». Avant d’indiquer : «Cohérent avec la nouvelle politique européenne de la pêche, le protocole contribue à une pêche responsable et à une gestion durable des ressources halieutiques, dans des conditions de transparence renforcées.

Il vise notamment à minimiser l'impact de la pêche sur les écosystèmes marins et respecte les activités des flottes côtières et artisanales mauritaniennes»
. Pour conclure : «Par ce nouveau protocole, l'Union européenne et la Mauritanieréitèrent leur souhait de générer davantage de richesses et d’opportunités d’emploi en Mauritanie, en accord avec la nouvelle stratégie nationale pour la pêche adoptée par cette dernière».
Quatrième du genre depuis l’entrée en vigueur de l’Accord de partenariat de 2006 (décembre), le présent Protocole est signé pour quatre ans (2015-2019). Comme si les deux parties avaient pris conscience de la difficulté de devoir repartir dans un an pour de nouvelles négociations s’il avait couvert seulement deux ans… 

MFO

Encadré :

La pêche, la richesse de toujours ?

Il y a quelques jours, le ministre Nani Ould Chrouqa faisait passer le nouveau Code des Pêches devant les deux Chambres du Parlement. Une étape importante dans la mise en œuvre de la nouvelle stratégie intitulée «Stratégie de gestion responsable pour un développement durable du secteur des pêches et de l’économie maritime» et qui se déploie sur la période 2015-2019.

Elle est née de la prise de conscience de la nécessité pour le pays d’engager une politique claire et déterminée afin de profiter de cette grande ressource qu’est la pêche. Long de 720 kilomètres, le littoral mauritanien offre au pays une côte réputée être l’une des plus poissonneuses du Monde. Allant à 200 miles nautiques, la Zone Economique Exclusive (ZEE) a une superficie de 234.000 km2.

La richesse de ses fonds marins explique la diversité et la qualité des ressources halieutiques qui s’y trouvent. Environ 600 espèces dont au moins 200 peuvent faire l’objet d’une exploitation commerciale rentable. Malgré cela, le pays a très longtemps tourné le dos à la mer. 

Jusqu’à présent six grands groupes de pêcheries sont exploitées : «Pêcherie des céphalopodes (poulpe, seiche, calamar) ; Pêcherie des poissons démersaux côtiers et profonds (daurades, mérous, soles, raies et requins, rougets, merlus…) ; Pêcherie des crustacés (crevettes côtières et profondes, langoustes et crabes profonds) ; Pêcherie des mollusques bivalves (avec notamment un stock de praires inexploité aujourd’hui en raison de contraintes techniques et sanitaires) ; Pêcherie des petits pélagiques (sardinelles, sardines, chinchards, maquereaux, ethmalose, anchois, petit thonidés, mulet, courbine) ; Pêcherie des thonidés majeurs (albacore, patudo, listao) et petits thonidés côtiers» (source : stratégie). 

Les autorités scientifiques (IMROP) considèrent que l’effort d’exploitation a faibli permettant une reprise des possibilités. C’est ainsi que les pêcheries permissibles sans atteindre le seuil de surexploitation est de 300.000 tonnes environ. 

Le système d’exploitation est divisé en trois catégories : la pêche artisanale (nationale et affrétée) ; la pêche côtière (nationale, affrétée et étrangère) – comprenant les unités de pêche à la senne tournante opérant à partir de navires non pontés ; la pêche industrielle (nationale, affrétée et étrangère). 

Sous trois régimes d’exploitation : le régime de l’acquisition pour la flotte nationale, le régime de l’affrètement (embarcations principalement affrétées par des usiniers travaillant sur les poissons démersaux ou les petits pélagiques) et le régime de la licence libre (qui concerne aussi la flotte opérant dans le cadre des accords de pêche).

En Mauritanie, c’est surtout la pêche artisanale qui touche le plus de populations. Elle bénéficie justement d’une grande attention de la part des politiques publiques. L’accroissement du nombre de pirogues est un indicateur éloquent : de 4000 pirogues en 2007, ce chiffre est passé 5910 en 2010, à 7000 en 2013. Chaque embarcation fait facilement vivre quatre à sept personnes. 

Mais, reconnait le document de la nouvelle stratégie, «l’accès aux ressources de la pêche artisanale côtière est aujourd’hui faiblement régulé» alors que que ses capacités ne cessent d’augmenter.

«Cela est la résultante de dysfonctionnements dans le système de gestion de la flotte, de freins divers à la promotion des démarches de plan d’aménagement par pêcherie, de politiques d’aide au développement des capacités de la PAC (ex. maintien d’un accès quasi-libre et quasi-gratuit aux ressources), du développement de nouveaux marchés (ex. huile et farine de poisson) et des dynamiques de développement endogènes aux sous-secteurs». Les captures sont cependant passées de 100.000 tonnes en 2009 à 344.000 tonnes en 2013.

La flotte de la pêche industrielle est passée elle de 380 à 137 navires actifs de 2002 à 2013. Le vieillissement de la flotte nationale explique en partie cette diminution. Mais aussi l’effort d’assainissement entrepris dans le secteur depuis quelques années. 

«Les captures de la flotte industrielle démersale sont dominées par les céphalopodes qui constituent en moyenne 70% des quantités débarquées. Ces captures indiquent une tendance globale à la baisse de l’ordre de 40% entre 2001 (68 000 tonnes) et 2013 (40 000 tonnes)». Même tendance dans les captures du petit pélagique qui passent de 1,2 millions tonnes en 2010 à 600.000 tonne environ en 2013.

Les unités de traitement sont passées de 50 en 2006 à 94 en 2014 dont 97% sont agréées pour exporter sur les marchés de l’Union Européenne. Ce qui est un bon indicateur pour la qualité du produit proposé. La Société mauritanienne de commercialisation du poisson (SMCP) a l’exclusivité des ventes à l’exportation. 

Sur le plan des infrastructures, le document de la stratégie note d’importants chantiers réalisés ou en cours ces dernières années : l’extension du Port Autonome de Nouadhibou (PAN) pour un montant de 20,2 millions € sur fonds espagnol ; l’enlèvement des épaves de la rade de Nouadhibou représentant un danger pour la navigation pour un montant de 26 millions € sur fonds européen - l’accès de la rade de Nouadhibou est aujourd’hui sécurisé pour permettre le débarquement des flottilles au niveau du PAN ; l’extension en cours de l’Etablissement Portuaire de la Baie du Repos (EPBR) dans le cadre d’une convention signée avec le Japon pour un montant de 11 millions € ; 

la construction en cours du Port de Tanit dans la zone Centre (60 km au Nord de Nouakchott) pour un montant de 40 millions € sur financement Etat, sous la responsabilité du Ministère de l’équipement ; la réhabilitation du Marché au Poisson de Nouakchott (MPN) pour un montant de 1,256 milliards UM (environ 3,14 millions €) sur l’Appui Sectoriel Pêche via le Compte d’affectation spéciale(CAS) ;

des études d’Avant-projet succinct (APS) et d’Avant-projet détaillé (APD) pour un montant de 637 659 Euros sur l’Appui Sectoriel Pêche via le CAS en vue de l’aménagement du point de débarquement du Pk 144, dont le financement de la construction est disponible sur fonds propres de l’Etat via le CAS ; les constructions des bretelles de désenclavent pour relier les villages du littoral à l’axe principal Nouakchott/Nouadhibou. 

Le développement des infrastructures permet au pays de renforcer ses capacités en matière de débarquement : en 2006, 65000 tonnes furent débarquées, en 2011 il s’agissait de 200.000 tonnes, actuellement on estime l’activité entre 300 et 400.000 tonnes.

«De récents travaux de modélisation indiquent que les pêcheries mauritaniennes (à l’exclusion des pêcheries de praires encore inexploitées) seraient susceptibles de générer une rente annuelle potentielle de l’ordre de 355 millions $EU, dont près de 100 millions $EU (environ un tiers) pour la pêcherie du poulpe.

A titre illustratif, la rente réalisée par l’Etat (qui se limite au prélèvement de droits d’accès) sur la rente potentielle était de l’ordre de 13,2% en 2010. Cela pourrait aussi vouloir dire qu’en raison des faiblesses du système de régulation de l’accès aux ressources, la Mauritanie (Etat et acteurs privés) se prive aujourd’hui d’un important potentiel de richesses».


Aujourd’hui, le secteur de la pêche couvre 6% du PIB national, 12,8% des recettes budgétaires (2013), 20 à 27% de la valeur des exportations du pays… «Le secteur des pêches emploie directement entre 42 000 et 43 000 personnes, dont 80% des emplois proviennent de la pêche artisanale.

A ce nombre de marins-pêcheurs, il conviendrait d’ajouter environ 13 000 emplois indirects générés par les activités liées à la pêche, notamment dans le secteur post-captures. Au total, le secteur des pêches génère près de 55 000 emplois, ce qui représente environ 3% de la population active en Mauritanie». 



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