De nos jours, le concept de Nationalité est souvent usité et employé dans le langage courant si bien qu'il est pratiquement rare voire même impossible de rester une journée toute entière sans y faire allusion ou sans prononcer le mot en question.
Et pourtant à la question de savoir ce que recouvre le mot et le concept de "Nationalité", vous rencontrerez peu de gens qui sont capables et à même de vous donner une signification ainsi qu'une définition correcte exacte.
Pour rentrer à proprement parlé dans le vif de notre sujet, Qu'est ce qu'en fait la nationalité au regard du droit international?
Et pourtant à la question de savoir ce que recouvre le mot et le concept de "Nationalité", vous rencontrerez peu de gens qui sont capables et à même de vous donner une signification ainsi qu'une définition correcte exacte.
Pour rentrer à proprement parlé dans le vif de notre sujet, Qu'est ce qu'en fait la nationalité au regard du droit international?
Disons tout simplement que la Nationalité se définit comme étant les liens juridiques qui rattachent une personne physique ou morale à un état. ceci va nous conduire à vous définir ici ce que c'est qu'un état: il se caractérise par trois éléménts constitutifs à savoir:
1)- L'existence d'une aire géographique qu'on appelle communément " Territoire"
2)-l'existence d'une population vivant sur cet aire géographique: Sans aucune précision quant aux effectifs et au nombre de celle ci.
3)-ainsi que la présence sur les lieux, d'une autorité Politique et administrative qui gere cette population..
Durant la période coloniale, nos ascendants,nos parents et nos géniteurs vivaient sur de grands ensembles et espaces territoriaux dénommés pour certains: Afrique Occidentale Française:( AOF ) dont la capitale politique et administrative était;( Dakar ) et pour d'autres:(AEF ) Afrique équatoriale Française dont la capitale se trouvait à Brazzaville.Par consequent à cette époque là, soit on était citoyen Français ou sujet Français.
Et c'était notre cas à nous tous qui étions appelés, identifiés et repertoriés à l'époque,sous le vocable et le concept "d'Indigénes" Hormis bien entendu ceux qui étaient nés dans les quatre communes de : Dakar, de Rufisque, de Gorée et de Saint Louis, qui avaient quant à eux, le statut de citoyens privilégiés.
Par conséquent, tous ceux qui sont nés avant l'avènement et l'accession de nos états actuels à lindépendance ainsi qu'à la souverainté internationale, ne pouvait en aucun cas, se prévaloir de la nationalité et de la citoyenneté d'un quelconque Etat tel que nous venons de vous le définir au sens et au regard du droit international.
En consequence, nous ne sommes fondés et ne pouvions reclamer les dites nationalités: Sénégalaise, Mauritanienne, Ivoirienne, Nigerienne ,Burkinabé, Malienne etc.. qu'à partir de la naissance de nos jeunes états et de la proclamation de nos independances qui ne sont intervenues qu'en 1960 et ce, à l'issue du referendum qui avait été organisé en 1958 dans les anciennes colonies Françaises et territoires d'outre mer, par le charismatique et emblématiqueGénéral De Gaulle.
Qu'en bien même, il est tout à fait légitime et normal pour les gouvernants d'un pays, d'en identifier et d'en recenser les vrais ressortissants et de veiller à la securisation des pièces d'etat civil et autres documents administratifs qui sont décernés aux citoyens, ceci ne doit point être synonyme d'humuliation, de maltraitance, d'exclusion et de marginalisation sur des bases communautaires et d'ordre éthnique..
Quels sont les principes et critères juridiques universels qui régissent la nationalité?
A) La nationalité d'un individu peut découler de ce qu'on appelle " Le Jus Sanguinis". C'est à dire par le sang et par l'ascendance par exemple: Votre serviteur Bakari Biri Koïta est né de père et de mère Mauritaniens eux mêmes nés de parents Mauritaniens et de souche multiséculaire.
B)-La nationalité peut s'acquérir autrement c'est à dire par le droit du sol, par la Résidence ou "jus soli" S'il apparait qu'il revient a chaque état de définir de manière souveraine les critères d'attribution de sa nationalité et cela de manière tout à fait régalienne,d'où l'idée et la notion de naturalisation, ceci ne doit point être synonyme d"arbitraire et d'abus.
Nota bene: Qu'un citoyen acquière sa nationalité par le "Jus Sanguinis" ou par le "Jus Soli".
Les droits, attributs et autres prérogatives qui s'attachent à ces deux nationalités, sont identiques et les memes
Des séances de contestations de nationalités ont déjà conduit et donné lieu à des dérives extrêmement graves dans certains pays de notre sous région.Pour cela,je vous invite tous et toutes a suivre mon ragard. En consequence, nous vous convions les uns et les autres a la prudence a la moderation ainsi qu'a la retenue. Puisque les questions et les problemes d'ordre identitaire ont de tous temps etes sensibles et porteurs de germes de conflit entre differentes communautes. Et que dieu nous en garde.
Par ailleurs,si toutefois, on persiste à douter de l'authenticité des pièces d'état civil et autres documents administratifs; au niveau des différentes commissions qui ont été mises sur pied et qui ont en charge les différentes opérations de recensement, autant consacrer alors, deux ou trois années de dépenses budgétaires à la construction de prisons et de pénitenciers et ce, en vue d y accueillir comme pensionnaires, tous les fonctionnaires et officiers détat civil signataires des dits actes et ce, Pour faux et usage de faux en ecritures publiques et authentiques..
Amitié
Mr Bakary Biry Koïta: Juriste,
Politologue et Islamologue Mauritanien
Portable: ( 00 222 ) 36.35.84.27
1)- L'existence d'une aire géographique qu'on appelle communément " Territoire"
2)-l'existence d'une population vivant sur cet aire géographique: Sans aucune précision quant aux effectifs et au nombre de celle ci.
3)-ainsi que la présence sur les lieux, d'une autorité Politique et administrative qui gere cette population..
Durant la période coloniale, nos ascendants,nos parents et nos géniteurs vivaient sur de grands ensembles et espaces territoriaux dénommés pour certains: Afrique Occidentale Française:( AOF ) dont la capitale politique et administrative était;( Dakar ) et pour d'autres:(AEF ) Afrique équatoriale Française dont la capitale se trouvait à Brazzaville.Par consequent à cette époque là, soit on était citoyen Français ou sujet Français.
Et c'était notre cas à nous tous qui étions appelés, identifiés et repertoriés à l'époque,sous le vocable et le concept "d'Indigénes" Hormis bien entendu ceux qui étaient nés dans les quatre communes de : Dakar, de Rufisque, de Gorée et de Saint Louis, qui avaient quant à eux, le statut de citoyens privilégiés.
Par conséquent, tous ceux qui sont nés avant l'avènement et l'accession de nos états actuels à lindépendance ainsi qu'à la souverainté internationale, ne pouvait en aucun cas, se prévaloir de la nationalité et de la citoyenneté d'un quelconque Etat tel que nous venons de vous le définir au sens et au regard du droit international.
En consequence, nous ne sommes fondés et ne pouvions reclamer les dites nationalités: Sénégalaise, Mauritanienne, Ivoirienne, Nigerienne ,Burkinabé, Malienne etc.. qu'à partir de la naissance de nos jeunes états et de la proclamation de nos independances qui ne sont intervenues qu'en 1960 et ce, à l'issue du referendum qui avait été organisé en 1958 dans les anciennes colonies Françaises et territoires d'outre mer, par le charismatique et emblématiqueGénéral De Gaulle.
Qu'en bien même, il est tout à fait légitime et normal pour les gouvernants d'un pays, d'en identifier et d'en recenser les vrais ressortissants et de veiller à la securisation des pièces d'etat civil et autres documents administratifs qui sont décernés aux citoyens, ceci ne doit point être synonyme d'humuliation, de maltraitance, d'exclusion et de marginalisation sur des bases communautaires et d'ordre éthnique..
Quels sont les principes et critères juridiques universels qui régissent la nationalité?
A) La nationalité d'un individu peut découler de ce qu'on appelle " Le Jus Sanguinis". C'est à dire par le sang et par l'ascendance par exemple: Votre serviteur Bakari Biri Koïta est né de père et de mère Mauritaniens eux mêmes nés de parents Mauritaniens et de souche multiséculaire.
B)-La nationalité peut s'acquérir autrement c'est à dire par le droit du sol, par la Résidence ou "jus soli" S'il apparait qu'il revient a chaque état de définir de manière souveraine les critères d'attribution de sa nationalité et cela de manière tout à fait régalienne,d'où l'idée et la notion de naturalisation, ceci ne doit point être synonyme d"arbitraire et d'abus.
Nota bene: Qu'un citoyen acquière sa nationalité par le "Jus Sanguinis" ou par le "Jus Soli".
Les droits, attributs et autres prérogatives qui s'attachent à ces deux nationalités, sont identiques et les memes
Des séances de contestations de nationalités ont déjà conduit et donné lieu à des dérives extrêmement graves dans certains pays de notre sous région.Pour cela,je vous invite tous et toutes a suivre mon ragard. En consequence, nous vous convions les uns et les autres a la prudence a la moderation ainsi qu'a la retenue. Puisque les questions et les problemes d'ordre identitaire ont de tous temps etes sensibles et porteurs de germes de conflit entre differentes communautes. Et que dieu nous en garde.
Par ailleurs,si toutefois, on persiste à douter de l'authenticité des pièces d'état civil et autres documents administratifs; au niveau des différentes commissions qui ont été mises sur pied et qui ont en charge les différentes opérations de recensement, autant consacrer alors, deux ou trois années de dépenses budgétaires à la construction de prisons et de pénitenciers et ce, en vue d y accueillir comme pensionnaires, tous les fonctionnaires et officiers détat civil signataires des dits actes et ce, Pour faux et usage de faux en ecritures publiques et authentiques..
Amitié
Mr Bakary Biry Koïta: Juriste,
Politologue et Islamologue Mauritanien
Portable: ( 00 222 ) 36.35.84.27
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